LaScam renouvelle son accord avec Orange sur la rémunération des auteurs

LaScam et Orange ont renouvelé l’accord encadrant l’utilisation des œuvres représentées par la société d’auteurs dans les services distribués par l’opérateur. Le nouveau dispositif couvre la France métropolitaine et les Outre-mer et doit tenir compte de l’évolution rapide des usages audiovisuels.

Les deux parties ne dévoilent ni la durée précise du nouvel accord ni ses montants. LaScam insiste en revanche sur une négociation « longue et complexe » et sur la nécessité d’adapter la rémunération des auteurs à la transformation des modes de distribution. Box, replay, télévision à la demande et nouveaux services numériques ont progressivement modifié la manière dont les œuvres circulent chez les opérateurs.

Les accords avec les plateformes deviennent centraux

Pour les sociétés de gestion collective, ces négociations prennent une importance croissante à mesure que la diffusion se fragmente entre télévision linéaire, opérateurs télécoms et grandes plateformes numériques. LaScam avait déjà renouvelé en mai son accord avec YouTube pour la période 2026-2030, couvrant notamment documentaires, reportages, podcasts filmés et créations journalistiques.

Le renouvellement avec Orange illustre donc une bataille moins visible que celle des audiences mais essentielle pour l’économie de la création : déterminer la part qui revient aux auteurs lorsque leurs programmes circulent sur des services qui n’existaient pas ou restaient marginaux lors des premiers accords conclus avec les diffuseurs.